Augmentation de l'accès aux routes en Ontario

Communiqué

Augmentation de l'accès aux routes pour les véhicules hors route et tout terrain en Ontario

Exigences de sécurité renforcées dans les nouvelles règles

8 juin 2015 13h00
ministère des Transports

L'Ontario accroît l'accès aux routes de plusieurs types de véhicules hors route (VHR) et de véhicules tout terrain (VTT), et renforce du même coup les exigences de sécurité pour les utilisateurs.

Dès le 1er juillet 2015, la province mettra en œuvre les modifications suivantes afin de veiller à ce que les utilisateurs de VHR et de VTT atteignent leur destination en toute sécurité :

• Un plus grand nombre de types de VHR et de VTT, y compris les VTT doubles et côte à côte et les véhicules utilitaires tout terrain (VUTT), seront autorisés à circuler sur l'accotement des chemins publics.
  
• Les conducteurs et les passagers de tout âge devront porter un casque et utiliser une ceinture de sécurité ou un repose-pieds, selon le cas.
  

Ce mois-ci, la province fait la promotion des nouvelles règles avant leur entrée en vigueur le 1er juillet 2015 afin que les municipalités aient le temps d'apporter les modifications nécessaires à leurs règlements et d'informer les conducteurs et les passagers au sujet du changement.

Avant de commencer à produire des procès-verbaux, la province accorde un délai pour une période d'information qui aura lieu du 1er juillet au 1er septembre 2015. Pendant cette période, toutefois, les agents de police peuvent quand même porter une accusation par assignation.

L'Ontario possède des milliers de kilomètres de sentiers récréatifs qui en font une destination prisée par les amateurs de conduite hors route partout au Canada et dans le monde. La province a consulté un large éventail d'exploitants de sentiers, de municipalités, d'intervenants de l'industrie, d'autorités d'application des lois et d'intervenants en santé et sécurité afin de parvenir à un juste équilibre dans ses règles.

La promotion des attractions touristiques et récréatives de la province s'inscrit dans le plan du gouvernement de l'Ontario visant à renforcer l'Ontario. Ce plan à quatre volets consiste à investir dans les talents et les compétences de la population, à construire de nouvelles infrastructures publiques telles que des routes et des infrastructures de transport en commun, à créer un environnement dynamique et attrayant où les entreprises prospèrent, et à établir un plan d'épargne-retraite sûr.

Faits en bref

• Les véhicules hors route (VHR) englobent les véhicules à un seul passager, les VTT doubles et côte à côte, ainsi que les véhicules utilitaires tout terrain.
  
• Les conducteurs de VHR autorisés circulant le long d’une route doivent détenir au moins un permis G2 ou M2, et leur véhicule doit être immatriculé et assuré.
  
• Avant le 1er juillet 2015, seuls les VTT transportant une seule personne pouvaient circuler le long de certaines routes provinciales et municipales.
  

Citations

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« Notre gouvernement reconnaît l’importance d’un secteur des sports motorisés dynamique, viable et sûr en Ontario, et nous voulons donner à la population un plus grand nombre d’options pour explorer notre vaste province en toute sécurité. »
Steven Del Duca
ministre des Transports